Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
M. Bruno Mailliard

Numéro de dépôt :
4220957
Date de dépôt :
27/10/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/10/2025
Marque figurative de Bruno Mailliard

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 27 octobre 2015 par monsieur Bruno Mailliard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-47 du 20 novembre 2015.

Le déposant est monsieur Bruno Mailliard domicilié(e) 38 rue de champagne - 51130 - Saint Mard Lès Rouffy - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Bruno Mailliard domicilié(e) 38 rue de champagne - 51130 - Saint Mard Lès Rouffy - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4220957.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 octobre 2025.

Bruno Mailliard a également déposé les autres marques suivantes : Mailliard - Dida


M. Bruno Mailliard - 38 rue de champagne - 51130 - Saint Mard Lès Rouffy - France


M. Bruno Mailliard - 38 rue de champagne - 51130 - Saint Mard Lès Rouffy - France


Publication - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Enregistrement sans modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; aquarelles ; dessins ;

Bouteilles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.